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Marques déposées par l'association loi 1901 Roissy Développement
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Roissy Dev Emploi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roissy Dev Emploi
Roissy Développement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4213875
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2025
Roissy Dev Emploi de Roissy Développement

Présentation de la marque Roissy Dev Emploi

Déposée le 30 septembre 2015 par l'association loi 1901 Roissy Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Roissy Dev Emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Roissy Développement domicilié(e) 6 bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 496 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roissy Développement, Madame Agnès COUDRAY, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” domicilié(e) 6 bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France.

La marque Roissy Dev Emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roissy Dev Emploi arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Roissy Développement a également déposé les autres marques suivantes : Aerotropolis by Roissy Dev , Roissy Développement , ROISSY DÉVELOPPEMENT , Roissy Expansion , Roissy Dev , ROISSY DEV EMPLOI


Roissy Développement, Association loi 1901 - 6 bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France - SIREN 484496757


Roissy Développement, Madame Agnès COUDRAY, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” - 6 bis Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.